Pierre Hanotaux


De: Pierre HANOTAUX
inspecteur général des finances
Objet:
médiateur des ministères économiques et financiers
date_debut="2024-09-15"
duree="trois ans"
nomination
03 Septembre 202403/09/2024
De: Pierre HANOTAUX
en remplacement
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 202303/11/2023
De: Pierre Hanotaux
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
2° Au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 202323/09/2023
De: Pierre Hanotaux
Objet:
directeur du cabinet du ministre
date_debut="2011-10-19"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
18 Octobre 201118/10/2011
De: Pierre Hanotaux
inspecteur général des finances
Objet:
directeur du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
19 Novembre 201019/11/2010
De: Pierre Hanotaux
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
19 Novembre 201019/11/2010
De: Pierre HANOTAUX
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication
directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Pierre HANOTAUX
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
01 Juillet 200901/07/2009
De: Hanotaux (Pierre)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="2008-11-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Hanotaux (Pierre, Albert, Marie)
directeur général délégué d'un musée ; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Hanotaux (Pierre)
inspecteur des finances de 1re classe, représentant du personnel
Objet:
pour l'année 2005
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
06 Janvier 200606/01/2006
De: Hanotaux (Pierre)
inspecteur des finances
Objet:
auprès du musée du quai Branly
secrétaire général
Groupe:
date_debut="2003-05-19"
duree="trois ans"
détachement
05 Août 200305/08/2003
De: Hanotaux (Pierre)
inspecteur des finances
Objet:
comme représentants du ministre chargé du budget au sein de la commission interministérielle prévue à l'article 384 A bis de l'annexe II au code général des impôts
Remplace:M. Durand (Philippe)
Groupe:
désignation
02 Avril 200302/04/2003
De: Hanotaux (Pierre)
inspecteur des finances de 2e classe
Objet:
inspecteur des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
nomination
21 Mars 200321/03/2003
De: Pierre Hanotaux
inspecteur des finances, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts ainsi que tous actes ou décisions ayant trait aux régimes fiscaux particuliers subordonnés à agrément
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
13 Mars 200313/03/2003
De: Pierre Hanotaux
inspecteur des finances, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts, ainsi que tous actes ou décisions ayant trait aux régimes fiscaux particuliers subordonnés à agrément
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Mars 200313/03/2003
De: Hanotaux (Pierre)
inspecteur des finances
Objet:
rapporteurs auprès du comité consultatif pour la répression des abus de droit
Remplace:M. Cornen (François)
Groupe:
nomination
27 Février 200327/02/2003
De: Hanotaux (Pierre)
Objet:
dans la 2e classe du grade d'inspecteur des finances
inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
titularisation
30 Octobre 199930/10/1999
De: Hanotaux (Pierre)
inspecteur principal des impôts
Objet:
inspecteur des finances de 2e classe
pour la période allant
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
date_fin="1999-09-30"
nomination
26 Mars 199826/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.